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Travaux publics

CNATP Infos 95

21 Oct 2019
La CNATP
CNATP infos
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TICPEGazoleGazole non routierGNRPrévention BTP "En direct"Protection des donnéesAciers platsTICPE sur le gazoleArtisanatPaysageIRIS-STOPPBTPArtisansPaysagistesTravaux PublicsU2PCNATPCAPEBSalonvertCNATP infos

Toute la vérité sur le GNR

10 Nov 2018
La CNATP
Vie de l'entreprise
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DiscriminationVols de carburantsGasoilConcurrence déloyaleGazoleTaxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysagistesTravaux PublicsCNATP

Fin du GNR, hausse du prix des carburants pour les professionnels : la CNATP se mobilise !

08 Nov 2018
La CNATP
Vie de l'entreprise
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DiscriminationVols de carburantsGasoilTICPEFiscalitéCarburantBâtimentConcurrence déloyaleGazoleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleBTPEco-artisansChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysageTPETravaux PublicsCNATP

Fin du tarif réduit de TICPE sur le GNR : l'alerte du Président de la CNATP de Vendée - Episode 2

26 Oct 2018
La CNATP
Vie de l'entreprise
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SénatConcurrence déloyaleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysageTravaux PublicsCNATP

Fin du tarif réduit de TICPE sur le GNR : l'alerte du Président de la CNATP de Vendée

22 Oct 2018
CNATP Vendée
Vie de l'entreprise
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Concurrence déloyaleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysageTravaux PublicsCNATP

Fin du tarif réduit de TICPE sur le gazole non routier : la CNATP se mobilise !

15 Oct 2018
La CNATP
Vie de l'entreprise
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BâtimentConcurrence déloyaleGazoleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleTPPaysageTravaux Publics

Entreprises de Travaux Publics transportant des marchandises : conditions et modalités de remboursement partiel de la TICPE sur le gazole

15 Juil 2018
La CNATP
Vie de l'entreprise
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Transport de marchandisesTICPE sur le gazoleTPTravaux Publics

La CNATP présente aux JC de la CAPEB les 25, 26, 27 avril à Brest

25 Avr 2018
La CNATP
Evènements
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JC de la CAPEBChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysagePaysageArtisansTravaux PublicsCNATPCAPEB

Vœux de la CNATP

18 Jan 2018
La CNATP
Vie syndicale
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Chambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysagePartenariatVoeuxANCUnion des Entreprises de ProximitéSyndicatTPUNEPFNTPDGTMinistère du TravailFrançoise DespretOrdonnances relatives au travailCode du travailRéseaux sociauxArtisanatPaysageReprésentativité syndicaleArtisansPaysagistesTravaux PublicsU2PCompte pénibilitéProfessionnels de l'ANCCNATPCAPEB

La CNATP est officiellement représentative pour les deux branches Travaux Public et Paysage

15 Jan 2018
La CNATP
Vie syndicale
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Union des Entreprises de ProximitéSyndicatTPUNEPFNTPDGTMinistère du TravailCommuniqué de presseFrançoise DespretArtisanatPaysageReprésentativité syndicaleArtisansTravaux PublicsU2PCNATP

La CNATP était partenaire des 14e Assises de l’Assainissement Non Collectif

03 Nov 2017
La CNATP
Evènements
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Réception des travauxEtude in situCharte qualité ANCDidier GautrandEau fil de l'EauSpancAgence de l'eau Loire-BretagneSerge SoucasseJournée artisans et ANCMichel GiraudIdéal ConnaissancesLimogesFrançoise DespretTravaux PublicsIFAAAssainissement non collectifAssises de l'ANC

Indices Travaux Publics - Mai à juillet 2017

03 Nov 2017
La CNATP
Vie de l'entreprise
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Indices Travaux PublicsIndicesTravaux Publics
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Peut-on travailler faire travailler ses salariés le 1er Mai ?

24 Avr 2025
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En principe non car le 1er mai est un jour férié, chômé – c’est-à-dire non travaillé -, et payé (articles L3133-4 et suivants du Code du travail).
Par except...

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• Vous avez acheté un Poids lourd de 6 tonnes et plus (Mercedes, Volvo/Renault Trucks, MAN, DAF, Iveco ou Scania) entre 1997 et 2011 : recevez une indemnité minimum de 1000 €

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