Décret du 25 Mars 2020 AMENAGEMENT DE L’ACTIVITE PARTIELLE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID 19 A COMPTER DU 1er MARS 2020 27 Mar 2020 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article
Coronavirus : les mesures d’accompagnement pour les entreprises de proximité 25 Mar 2020 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article aides coronavirus
Niches fiscales : la CNATP reçue à Matignon pour des éclaircissements 02 Mai 2019 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article MatignonTICPEGazole non routierGNR
GNR : la CNATP reçue et entendue par Matignon 06 Déc 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article Premier MinistreMatignonAssemblée nationaleDiscriminationVols de carburantsGasoilTICPEFiscalitéCarburantSénatBâtimentConcurrence déloyaleGazoleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNR
Toute la vérité sur le GNR 10 Nov 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article DiscriminationVols de carburantsGasoilConcurrence déloyaleGazoleTaxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysagistesTravaux PublicsCNATP
Fin du GNR, hausse du prix des carburants pour les professionnels : la CNATP se mobilise ! 08 Nov 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article DiscriminationVols de carburantsGasoilTICPEFiscalitéCarburantBâtimentConcurrence déloyaleGazoleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleBTPEco-artisansChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysageTPETravaux PublicsCNATP
Fin du tarif réduit de TICPE sur le GNR : l'alerte du Président de la CNATP de Vendée - Episode 2 26 Oct 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article SénatConcurrence déloyaleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysageTravaux PublicsCNATP
Fin du tarif réduit de TICPE sur le GNR : l'alerte du Président de la CNATP de Vendée 22 Oct 2018 CNATP Vendée Vie de l'entreprise Lire l'article Concurrence déloyaleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleChambre Nationale des Artisans des Travaux Publics et du PaysageTPPaysageTravaux PublicsCNATP
Fin du tarif réduit de TICPE sur le gazole non routier : la CNATP se mobilise ! 15 Oct 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article BâtimentConcurrence déloyaleGazoleEngins de chantierPLF 2019Projet de loi de finances 2019Taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiquesGazole non routierGNRTICPE sur le gazoleTPPaysageTravaux Publics
Prélèvement de l'impôt sur le revenu à la source : la position de la CNATP 08 Août 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article Alain GrisetImpôt sur le revenuPrélèvement à la sourcePositions syndicalesU2PCNATPCNATP infos
Entreprises de Travaux Publics transportant des marchandises : conditions et modalités de remboursement partiel de la TICPE sur le gazole 15 Juil 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article Transport de marchandisesTICPE sur le gazoleTPTravaux Publics
Se préparer à l’évolution de la législation sur la protection des données 08 Juil 2018 La CNATP Vie de l'entreprise Lire l'article DonnéesCNILRGPDProtection des données