Articles publiés par La CNATP - Page 6

21 Juil 2021

Avec le soutien du Secrétariat d'État chargé de la Transition numérique et des Communications électroniques, un dispositif d'alerte cybersécurité est lancé afin d'aider les TPE et les PME à faire f...

20 Juil 2021

Vaccination : faut-il s’attendre à du changement dans le BTP ?Publié le 20/07/2021 à 07:27 par la rédaction des Éditions Tissot dans Sécurité et santé au travail BTP.
La vaccination contre le Covid...

12 Juil 2021

La Direction de l'Habitat, de l'Urbanisme et des Paysages (DHUP), au sein du Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire a annoncé sa décision de revenir sur le bordereau déchets suite à la ...

08 Juil 2021

Nous vous informons de la décision du Tribunal administratif de Paris du 29 juin 2021. Cette décision a pour effet d’annuler l’arrêté d’agrément de Constructys, l’Opérateur de compétences de la Con...

08 Juil 2021

Alors que le 11 juin dernier, quelques députés, au nom du groupe de la majorité remettaient en cause le report de la suppression du GNR annoncé par le Ministre de l’Économie, le Gouvernement revena...

02 Juil 2021

LE BON SENS DES SENATEURS QUI RAPPELLENT LE « RESPECT DE LA PAROLE PUBLIQUE »
Une satisfaction :
Les Sénateurs ont examiné l’article concernant le GNR dans le PLFR. L’amendement du Rapporteur Génér...

23 Juin 2021

Inacceptable
Paris le 23 juin 2021 : Alors que le 11 juin dernier, le groupe des Députés de la majorité remettait en cause le report de la suppression du GNR de 6 mois, obtenu et annoncé par le Mi...

22 Juin 2021

Le code de la santé publique prévoit que « tout distributeur ou vendeur de végétaux susceptibles de porter atteinte à la santé humaine est tenu d'informer, préalablement à la conclusion de la vente...

18 Juin 2021

GNR (Gazole Non Routier),
une situation … ubuesque !!!
Après un report obtenu et annoncé à Janvier 2023 par le Gouvernement, le 25 mai, une initiative, non concertée à l’Assemblé Nationale le 11 J...

14 Juin 2021

#GNR La CNATP agit dès ce jour auprès de tous les députés LREM qui se sont permis de revenir sur l’engagement du Gouvernement de repousser la suppression du GNR au 1er Janvier 2023 !!!
https://www....

03 Juin 2021

Traçabilité des déchets au 1er juillet 2021 : Quelles obligations pour les entreprises de travaux publics et de paysage ?  Exemple de clause déchets
Suite à la parution de la Loi Anti-Gaspillage et...

01 Juin 2021

La CNATP a signé une tribune commune :
Oui au ZFE mais ............
La croissance économique et l’emploi en Ile-de-France nécessitent que les entreprises puissent se déplacer et stationner sur l’en...

Derniers articles

Catégories

Réalisation & référencement Simplébo

Connexion

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'installation et l'utilisation de cookies sur votre poste, notamment à des fins d'analyse d'audience, dans le respect de notre politique de protection de votre vie privée.